Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ITAFRAN
Numéro de dépôt :
1710630
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2001
Présentation de la marque ITAFRAN
Déposée le 2 décembre 1991 par nationalité FranÇaise LE GOFF Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ITAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITAFRAN est expirée depuis le 2 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19