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Marques déposées par Nationalité FranÇaise) KUBLER Bernard
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ECOLIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLIGNE
(Nationalité FranÇaise) KUBLER Bernard, Claude

Numéro de dépôt :
1701467
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
11/10/2001

Présentation de la marque ECOLIGNE

Déposée le 11 octobre 1991 par Nationalité FranÇaise) KUBLER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « ECOLIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Nationalité FranÇaise) KUBLER Bernard, Claude, domicilié(e) l'Isérable, 73660 St.Rémy de Maurienne - France.

La marque ECOLIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLIGNE est expirée depuis le 11 octobre 2001.

Nationalité FranÇaise) KUBLER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMITOR


(Nationalité FranÇaise) KUBLER Bernard, Claude - l'Isérable, 73660 St.Rémy de Maurienne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Modules électroniques de transmission d'informations.Appareils et instruments scientifiques, de signalisation; appareils pour l'enregistrement, la transmission