Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REM
Numéro de dépôt :
1709680
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2001
Présentation de la marque REM
Déposée le 29 novembre 1991 par nationalité franÇaise) GUILLAUBEZ Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REM est expirée depuis le 29 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18