Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS FRANCK L'ART DE S'EXPRIMER
NATIONALITE FRANCAISE Franck POITEVIN

Numéro de dépôt :
1709676
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2001
COURS FRANCK L\'ART DE S\'EXPRIMER de NATIONALITE FRANCAISE Franck POITEVIN

Présentation de la marque COURS FRANCK L'ART DE S'EXPRIMER

Déposée le 29 novembre 1991 par NATIONALITE FRANCAISE Franck POITEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURS FRANCK L'ART DE S'EXPRIMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NATIONALITE FRANCAISE Franck POITEVIN, domicilié(e) Bâtiment A, 49 Avenue du Point du Jour, 69005 LYON - France.

La marque COURS FRANCK L'ART DE S'EXPRIMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS FRANCK L'ART DE S'EXPRIMER est expirée depuis le 29 novembre 2001.


NATIONALITE FRANCAISE Franck POITEVIN - Bâtiment A, 49 Avenue du Point du Jour, 69005 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Papier, carton et produits en ces matières.Livres, revues.Education, enseignement.Divertissements.Edition de livres, revues. Livres éducatifs notamment pour l'enseignement des langues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.