Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTLINE
NATIONALITE FRANCAISE ERIC PEYRE demeurant

Numéro de dépôt :
1637222
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque HOTLINE

Déposée le 28 décembre 1990 par NATIONALITE FRANCAISE ERIC PEYRE demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NATIONALITE FRANCAISE ERIC PEYRE demeurant, domicilié(e) 4, rue du Capot, 69300 CALUIREet HUGUES DE MONTFALCON FRANCAIS demeurant,4, place Sathonay, 69001 LYON - France.

La marque HOTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTLINE est expirée depuis le 28 décembre 2000.


NATIONALITE FRANCAISE ERIC PEYRE demeurant - 4, rue du Capot, 69300 CALUIREet HUGUES DE MONTFALCON FRANCAIS demeurant,4, place Sathonay, 69001 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271069 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271068 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178971 - Publication au BOPI 1994-11-28

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