Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FORGAME'S
Numéro de dépôt :
1647528
Date de dépôt :
25/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2001
Présentation de la marque LE FORGAME'S
Déposée le 25 février 1991 par Nationalité franÇaise) DUCREUX Jean Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FORGAME'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FORGAME'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FORGAME'S est expirée depuis le 25 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32