Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUPET
Numéro de dépôt :
1635592
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/12/2000
Présentation de la marque TOUPET
Déposée le 10 décembre 1990 par Nationalité FranÇaise) CLEMENT MARIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « TOUPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUPET est expirée depuis le 10 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23