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Marques déposées par Nationalité francaise) Alain Mazoyer
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BACCARA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCARA
(Nationalité francaise) Alain Mazoyer

Numéro de dépôt :
1646699
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2001

Présentation de la marque BACCARA

Déposée le 21 février 1991 par Nationalité francaise) Alain Mazoyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Nationalité francaise) Alain Mazoyer, domicilié(e) Rasignani., 20290 Borgo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bleu Indigo - France.

La marque BACCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCARA est expirée depuis le 21 février 2001.

Nationalité francaise) Alain Mazoyer a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DES PIEVE


(Nationalité francaise) Alain Mazoyer - Rasignani., 20290 Borgo - France


Bleu Indigo - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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