XL HABITATION

NATIONALE SUISSE ASSURANCES Société Anonyme

Présentation de la marque XL HABITATION

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) NATIONALE SUISSE ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « XL HABITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATIONALE SUISSE ASSURANCES domicilié(e) Siège social : 79-81, rue de Clichy, 75441 PARIS CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 017 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR KERGOAT NATIONALE SUISSE ASSURANCES - France.

La marque XL HABITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL HABITATION est expirée depuis le 6 novembre 2008.

NATIONALE SUISSE ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : PISTACHE , FOUGERE , M HABITATION , Option XL HABITATION , N.S.A. , NATIONALE SUISSE , , GAMME VERTE , CIBOULETTE , CHARMILLE