TRUCKS CENTER ARCOTEL
Présentation de la marque TRUCKS CENTER ARCOTEL
Déposée le 3 mai 1991 par l'association loi 1901 NATIONALE PROFESSIONNELLE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DE CENTRES ROUTIERS "A.N.C.R." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUCKS CENTER ARCOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRUCKS CENTER ARCOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729267.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUCKS CENTER ARCOTEL est expirée depuis le 3 mai 2001.
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233228 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233229 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 19 novembre 1997 - Concession de licence n°245945 - Publication au BOPI 1997-11-19
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233227 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233226 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187635 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187636 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187638 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 16 mars 1998 - Concession de licence n°251451 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253656 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 6 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°292949 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 6 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°292950 - Publication au BOPI 2000-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 6 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°292948 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 15 mars 1999 - Résiliation de licence n°273734 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 15 mars 1999 - Concession de licence n°273732 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 15 mars 1999 - Concession de licence n°273733 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187634 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187633 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187621 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187622 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187623 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187620 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°187619 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 30 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174107 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 14 mars 1995 - Transmission de propriété n°183053 - Publication au BOPI 1995-03-14
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187618 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187624 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187625 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187630 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187631 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187632 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187629 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187628 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187626 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187627 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 17 mai 1994 - Transmission de propriété n°172585 - Publication au BOPI 1994-05-17