Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTE
ASSOCIATION NATIONALE POUR LE TOURISME EQUESTRE, LA RANDONNEE ET L'EQUITATION DE LOISIRS

Numéro de dépôt :
1274556
Date de dépôt :
26/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2004

Présentation de la marque ARTE

Déposée le 26 mars 1984 par l'association loi 1901 NATIONALE POUR LE TOURISME EQUESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE POUR LE TOURISME EQUESTRE domicilié(e) Ile Saint-Germain - 170, quai de Stalingrad, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2029614) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2029614) - France.

La marque ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTE est expirée depuis le 26 mars 2004.

NATIONALE POUR LE TOURISME EQUESTRE a également déposé les autres marques suivantes : ANTE


ASSOCIATION NATIONALE POUR LE TOURISME EQUESTRE, LA RANDONNEE ET L'EQUITATION DE LOISIRS - Ile Saint-Germain - 170, quai de Stalingrad, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2029614) - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2029614) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 1994 n°2029614 - Publication au BOPI 1994-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Promotion et organisation du tourisme équestre et de l'équitation de loisirs, y compris la rééducation par l'équitation des handicapés physiques et mentaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.