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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Nationale pour le Contrôle de la Qualité
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AGROBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROBIO
Association Nationale pour le Contrôle de la Qualité, sa Gestion et sa Promotion, QUALITE FRANCE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1708917
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2001
AGROBIO de Nationale pour le Contrôle de la Qualité

Présentation de la marque AGROBIO

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Nationale pour le Contrôle de la Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGROBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nationale pour le Contrôle de la Qualité domicilié(e) 18, rue Volney - 75002 PARIS - France.

La marque AGROBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROBIO est expirée depuis le 29 novembre 2001.

Nationale pour le Contrôle de la Qualité a également déposé les autres marques suivantes : QUALITE-CREDIT INFOMATION LOYALE SERVICE PERSONNALISE , BIJOUTIER.JOAILLIER.HORLOGER CONSEIL , 1997 SERVICE CERTIFIE PAR QUALITE-FRANCE BIJOUTIER.JOAILLIER.HORLOGER CONSEIL , QUALIMARK , QUALITÉ-GESTION LOCATIVE , QUALITE SYNDIC , Qualité - Crédit , QUALIMARK. , QUALITE SYNDIC


Association Nationale pour le Contrôle de la Qualité, sa Gestion et sa Promotion, QUALITE FRANCE (Association Loi 1901) - 18, rue Volney - 75002 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Communications, communications télématiques, Télescription, Imprimerie, Programmation Informatique

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.