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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte
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PRESENCE VERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRESENCE VERTE
Association Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4121750
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2024
PRESENCE VERTE de Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte

Présentation de la marque PRESENCE VERTE

Déposée le 24 septembre 2014 par l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRESENCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte domicilié(e) Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 738 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale Présence Verte, Mme GAUTIER Anne domicilié(e) Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France.

La marque PRESENCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESENCE VERTE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte a également déposé les autres marques suivantes : INDIVEIL , ACTIV'MOBIL , MAXIVEIL , présence verte libres d'être actifs , Dialog' , MAXIVEIL , ACTIV'DIALOG , ISABELLE , présence verte , ACTIV'ZEN


Association Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte, Association Loi 1901 - Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France - SIREN 388738262


Association Nationale Présence Verte, Mme GAUTIER Anne - Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;

Assistance médicale ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.