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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte
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L'Oiseau bleu
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Oiseau bleu
Association Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4121753
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2024
L\'Oiseau bleu de Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte

Présentation de la marque L'Oiseau bleu

Déposée le 24 septembre 2014 par l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Oiseau bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte domicilié(e) Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 738 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale Présence Verte, Mme GAUTIER Anne domicilié(e) Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France.

La marque L'Oiseau bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Oiseau bleu arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte a également déposé les autres marques suivantes : INDIVEIL , ACTIV'MOBIL , MAXIVEIL , présence verte libres d'être actifs , PRESENCE VERTE , Dialog' , MAXIVEIL , ACTIV'DIALOG , ISABELLE , présence verte


Association Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte, Association Loi 1901 - Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France - SIREN 388738262


Association Nationale Présence Verte, Mme GAUTIER Anne - Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

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