Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDIVEIL
Association Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3279038
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2024
INDIVEIL de Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte

Présentation de la marque INDIVEIL

Déposée le 5 mars 2004 par l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte domicilié(e) Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 738 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale Présence Verte domicilié(e) Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France.

La marque INDIVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDIVEIL est expirée depuis le 5 mars 2024.

Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV'MOBIL , MAXIVEIL , présence verte libres d'être actifs , PRESENCE VERTE , Dialog' , MAXIVEIL , ACTIV'DIALOG , ISABELLE , présence verte , ACTIV'ZEN


Association Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte, Association Loi 1901 - Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France - SIREN 388738262


Association Nationale Présence Verte - Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2568425 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.