Association Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4175394
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/04/2025
Présentation de la marque ACTIV'ZEN
Déposée le 21 avril 2015 par l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ACTIV'ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte domicilié(e) Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 738 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale Présence Verte, Mme GAUTIER Anne domicilié(e) Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France.
La marque ACTIV'ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Nationale pour la Promotion de la Téléassistance Présence Verte, Association Loi 1901 - Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France - SIREN 388738262
Association Nationale Présence Verte, Mme GAUTIER Anne - Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;
Assistance médicale ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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