Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTORSHOP
Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes

Numéro de dépôt :
3024282
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2010

Présentation de la marque TUTORSHOP

Déposée le 14 avril 2000 par l'association loi 1901 Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUTORSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes domicilié(e) 13 Place du Général de Gaulle, 93108 MONTREUIL CEDEX, (Association loi 1901) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 599 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur AFPA CNEFAD (Centre National d'Enseignement et de Formation A Distance) - France.

La marque TUTORSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTORSHOP est expirée depuis le 14 avril 2010.

Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes a également déposé les autres marques suivantes : TRANSITIO CTP , R.R.M RENFORCEMENT DES RESSOURCES MENTALES , GPSI , ASFC ASFO-FLOR , VALISE CAPITAL AFPA , ESIFORM L'EXCELLENCE LE SOUHAITABLE L'INCONTOURNABLE LE DIAGNOSTIC FORMATION DE L'AFPA , AFPA , VISA COMPETENCES , METIS , AGIR + ENSEMBLE SUR LES TRAJECTOIRES PROFESSIONNELLES


Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes - 13 Place du Général de Gaulle, 93108 MONTREUIL CEDEX, (Association loi 1901) - France - SIREN 300599123


Monsieur le Directeur AFPA CNEFAD (Centre National d'Enseignement et de Formation A Distance) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

- logiciel de gestion de formation ouverte et à distance - recueil de données dans un fichier central - transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs - enseignement et formation ouverte et à distance - élaboration et conception de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.