Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3872410
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2021
Présentation de la marque PRIX DU ROMAN SOCIAL
Déposée le 3 novembre 2011 par l'association loi 1901 nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIX DU ROMAN SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes domicilié(e) 13 Place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 599 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes domicilié(e) 13 Place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France.
La marque PRIX DU ROMAN SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, Association Loi 1901 - 13 Place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 300599123
Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes - 13 Place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 17 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°711758 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17
Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711849 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20
Inscription le 20 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711835 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PRIX DU ROMAN SOCIAL"
