Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLIC FORMATION AFPA VOTRE RENDEZ-VOUS METIER
ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES, ASSOCIATION LOI 1901, DIRECTION DE LA STRATEGIE

Numéro de dépôt :
4022102
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
DECLIC FORMATION AFPA VOTRE RENDEZ-VOUS METIER de NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES

Présentation de la marque DECLIC FORMATION AFPA VOTRE RENDEZ-VOUS METIER

Déposée le 19 juillet 2013 par l'association loi 1901 NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECLIC FORMATION AFPA VOTRE RENDEZ-VOUS METIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES domicilié(e) 13 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 93108 - MONTREUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 599 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES, ASSOCIATION LOI 1901 domicilié(e) 13 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque DECLIC FORMATION AFPA VOTRE RENDEZ-VOUS METIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC FORMATION AFPA VOTRE RENDEZ-VOUS METIER est expirée depuis le 19 juillet 2023.

NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES a également déposé les autres marques suivantes : TRANSITIO CTP , R.R.M RENFORCEMENT DES RESSOURCES MENTALES , GPSI , ASFC ASFO-FLOR , VALISE CAPITAL AFPA , ESIFORM L'EXCELLENCE LE SOUHAITABLE L'INCONTOURNABLE LE DIAGNOSTIC FORMATION DE L'AFPA , AFPA , VISA COMPETENCES , METIS , AGIR + ENSEMBLE SUR LES TRAJECTOIRES PROFESSIONNELLES


ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES, ASSOCIATION LOI 1901, DIRECTION DE LA STRATEGIE - 13 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 93108 - MONTREUIL CEDEX - France - SIREN 300599123


ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES, ASSOCIATION LOI 1901 - 13 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 17 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°711758 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711849 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Inscription le 20 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711839 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.