Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes
/
débat formation
Marque expirée - Marque en non vigueur

débat formation
Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3676851
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
débat formation de Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes

Présentation de la marque débat formation

Déposée le 15 septembre 2009 par l'association loi 1901 Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « débat formation »

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes domicilié(e) 13, place du général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 599 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, DG/ Direction Juridique domicilié(e) 13, place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque débat formation est expirée depuis le 15 septembre 2019.

Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes a également déposé les autres marques suivantes : TRANSITIO CTP , R.R.M RENFORCEMENT DES RESSOURCES MENTALES , GPSI , ASFC ASFO-FLOR , VALISE CAPITAL AFPA , ESIFORM L'EXCELLENCE LE SOUHAITABLE L'INCONTOURNABLE LE DIAGNOSTIC FORMATION DE L'AFPA , AFPA , VISA COMPETENCES , METIS , AGIR + ENSEMBLE SUR LES TRAJECTOIRES PROFESSIONNELLES


Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, Association loi 1901 - 13, place du général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 300599123


Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, DG/ Direction Juridique - 13, place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 17 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°711758 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711849 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Inscription le 20 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711835 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (audio vidéo) ; disques magnétiques ; pellicules (films impressionnés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; supports d'enregistrement magnétiques.

Publications ; revues (périodiques) ; journaux ; imprimés ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; agendas ; papier à lettres ; enveloppes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastiques ; valisettes en papier ou carton ou matière plastique ; stylos.

Information en matière d'emploi.

Information en matière d'éducation, de formation ; conseils en matière d'éducation, de formation ou d'enseignement ; organisation de concours (formation, orientation professionnelle, emploi) ; organisation et conduite de conférences ou de colloques ; organisation et conduite de séminaires ou de congrès ; publication de revues (périodiques) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires.