Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
Numéro de dépôt :
3410359
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2016
Présentation de la marque AFPA GAGNEZ EN COMPÉTENCES
Déposée le 10 février 2006 par l'association loi 1901 nationale pour la formation professionnelle des adultes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AFPA GAGNEZ EN COMPÉTENCES »
Le déposant est l'association loi 1901 nationale pour la formation professionnelle des adultes domicilié(e) 13, place du Général de Gaulle,93108 MONTREUIL - 93108 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 599 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association nationale pour la formation professionnelle des adultes DAF/DJF/SJ domicilié(e) 13, place du Général de Gaulle,93108 MONTREUIL cédex - 93108 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association nationale pour la formation professionnelle des adultes - 13, place du Général de Gaulle,93108 MONTREUIL - 93108 - France - SIREN 300599123
Association nationale pour la formation professionnelle des adultes DAF/DJF/SJ - 13, place du Général de Gaulle,93108 MONTREUIL cédex - 93108 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils d'enseignement audiovisuel ; cassettes vidéo ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; diapositives ; films (pellicules) impressionnés ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion des logiciels dans le domaine médical ; logiciels de jeux ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; supports d'enregistrement magnétiques ; tapis de souris.Affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; brochures ; calendriers ; catalogues ; crayons ; dessins ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; instruments d'écriture ; journaux ; papier à lettres ; livres ; manuels ; photographies ; prospectus ; publications ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes, classeurs) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs (enveloppes, pochettes, valisettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stylos ; agendas ; imprimés ; tests psychotechniques (fiches) ; épreuves d'évaluation en matières d'orientation et de recrutement (fiches).Communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; services de téléconférence ; télévision par câbles.Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ou disques compacts ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ou DVD ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (formation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; enseignement par correspondance ou à distance ; cours par correspondance ; formation ; informations en matière de formation ; enseignement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; productions de films ; publications de livres ; publications de revues (périodiques) ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de sessions de validation et de certification professionnelle ; orientation professionnelle (bilans professionnels, conseils en matière d'éducation ou d'enseignement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro édition.Conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels, de Cédéroms et de bases de données ; étude de projets techniques ; édition de logiciels informatiques, de Cédéroms et de bases de données ; location de logiciels informatiques, de Cédéroms et de bases de données ; mise à jour de logiciels, de Cédéroms et de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques ; ingénierie de formation et de certification ; gérance de droits de propriété intellectuelle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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