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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE PETAIN-VERDUN
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ASSOCIATION NATIONALE PETAIN-VERDUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION NATIONALE PETAIN-VERDUN
ASSOCIATION NATIONALE PETAIN-VERDUN

Numéro de dépôt :
1740158
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque ASSOCIATION NATIONALE PETAIN-VERDUN

Déposée le 27 juin 1990 par l'association loi 1901 NATIONALE PETAIN-VERDUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION NATIONALE PETAIN-VERDUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE PETAIN-VERDUN domicilié(e) 13, Rue du Roi-Albert, 44000 Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT DE PERIER, SON PRESIDENT ET FONDATEUR EN 1973 - France.

La marque ASSOCIATION NATIONALE PETAIN-VERDUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION NATIONALE PETAIN-VERDUN est expirée depuis le 27 juin 2000.


ASSOCIATION NATIONALE PETAIN-VERDUN - 13, Rue du Roi-Albert, 44000 Nantes - France


ROBERT DE PERIER, SON PRESIDENT ET FONDATEUR EN 1973 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Conseil sans rapport avec la conduite des affaires