Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARABE ENDURANCE
Association Nationale Française du Cheval Arabe (A.C.A.) Association Loi du 1er juillet 1901 L'UNIC

Numéro de dépôt :
97672515
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque ARABE ENDURANCE

Déposée le 3 avril 1997 par l'association loi 1901 Nationale Française du Cheval Arabe (A.C.A.) Association Loi du 1er juillet 1901 L'UNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARABE ENDURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale Française du Cheval Arabe (A.C.A.) Association Loi du 1er juillet 1901 L'UNIC domicilié(e) 22 Rue de Penthievre, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rolland VERNIAU - Avocat - France.

La marque ARABE ENDURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARABE ENDURANCE est expirée depuis le 3 avril 2007.


Association Nationale Française du Cheval Arabe (A.C.A.) Association Loi du 1er juillet 1901 L'UNIC - 22 Rue de Penthievre, 75008 PARIS - France


Rolland VERNIAU - Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Imprimés, journaux, livres, manuels, revues périodiques, affiches, albums, catalogues, calendriers, cartes postales, prospectus, publications. Chevaux, aliments pour chevaux. Activités sportives, de compétition, de dressage, culturelles, de divertissement, de loisirs, artistiques, d'éducation, de formation, d'instruction, d'enseignement, de spectacles impliquant des chevaux. Services vétérinaires et d'agricultures concernant des chevaux; élevage, pensage, toilettage de chevaux; pension pour chevaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.