Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND SENTIER DE FRANCE® A.N.G.S.F. METZ
ASSOCIATION NATIONALE DU GRAND SENTIER DE FRANCE (association Loi 1908)

Numéro de dépôt :
3224292
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/05/2013
LE GRAND SENTIER DE FRANCE® A.N.G.S.F. METZ de NATIONALE DU GRAND SENTIER DE FRANCE (association Loi 1908

Présentation de la marque LE GRAND SENTIER DE FRANCE® A.N.G.S.F. METZ

Déposée le 9 mai 2003 par l'association loi 1901 NATIONALE DU GRAND SENTIER DE FRANCE (association Loi 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LE GRAND SENTIER DE FRANCE® A.N.G.S.F. METZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DU GRAND SENTIER DE FRANCE (association Loi 1908 domicilié(e) Siège : Office de Tourisme de Metz, B.P. 80367,57007 METZ Cedex 1 - 57007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale du Grand Sentier de France Madame la Présidente Office de Tourisme de Metz domicilié(e) B.P. 80367,57007 METZ Cedex 1 - 57007 - France.

La marque LE GRAND SENTIER DE FRANCE® A.N.G.S.F. METZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND SENTIER DE FRANCE® A.N.G.S.F. METZ est expirée depuis le 9 mai 2013.


ASSOCIATION NATIONALE DU GRAND SENTIER DE FRANCE (association Loi 1908) - Siège : Office de Tourisme de Metz, B.P. 80367,57007 METZ Cedex 1 - 57007 - France


Association Nationale du Grand Sentier de France Madame la Présidente Office de Tourisme de Metz - B.P. 80367,57007 METZ Cedex 1 - 57007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Organisation de manifestations à buts culturels, éducatifs ou sportifs en particulier en matière de randonnée pédestre. Formation, enseignement en matière de randonnée pédestre et de tourisme, publication de livres, production de films, conférences, expositions à buts culturels et éducatifs. Travaux d'ingénierie (services d'expertise) études de projet technique Journaux, revues, livres, photographies, brochures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.