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Marques déposées par l'association loi 1901 nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (association) loi 1901
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REFERENCE HORTICOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE HORTICOLE
Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (association) loi 1901

Numéro de dépôt :
98731981
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2008

Présentation de la marque REFERENCE HORTICOLE

Déposée le 12 mai 1998 par l'association loi 1901 nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REFERENCE HORTICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (association) loi 1901 domicilié(e) 75682 PARIS CEDEX 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNET MICHEL ASTREDHOR - France.

La marque REFERENCE HORTICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE HORTICOLE est expirée depuis le 12 mai 2008.


Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (association) loi 1901 - 75682 PARIS CEDEX 14 - France


BRUNET MICHEL ASTREDHOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Edition de livres, revues Produits de l'imprimerie journaux, revues, périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.