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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DES SPECIALISTES EN VOILAGES ET TISSUS D'AMEUBLEMENT
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ID INTERDECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID INTERDECOR
ASSOCIATION NATIONALE DES SPECIALISTES EN VOILAGES ET TISSUS D'AMEUBLEMENT, association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1553626
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/1999
ID INTERDECOR de NATIONALE DES SPECIALISTES EN VOILAGES ET TISSUS D\'AMEUBLEMENT

Présentation de la marque ID INTERDECOR

Déposée le 28 septembre 1989 par l'association loi 1901 NATIONALE DES SPECIALISTES EN VOILAGES ET TISSUS D'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ID INTERDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES SPECIALISTES EN VOILAGES ET TISSUS D'AMEUBLEMENT domicilié(e) 6, rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre DELHAYE - France.

La marque ID INTERDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID INTERDECOR est expirée depuis le 28 septembre 1999.

NATIONALE DES SPECIALISTES EN VOILAGES ET TISSUS D'AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ID INTERDECOR


ASSOCIATION NATIONALE DES SPECIALISTES EN VOILAGES ET TISSUS D'AMEUBLEMENT, association régie par la loi de 1901 - 6, rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST - France


Mr Jean-Pierre DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Voilages et tissus d'ameublement

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.