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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Spécialistes en Voilage et Tissus d'Ameublement
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NAEVA DES NUITS SEREINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAEVA DES NUITS SEREINES
Association Nationale des Spécialistes en Voilage et Tissus d'Ameublement

Numéro de dépôt :
1257025
Date de dépôt :
06/01/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/1994
NAEVA DES NUITS SEREINES de Nationale des Spécialistes en Voilage et Tissus d\'Ameublement

Présentation de la marque NAEVA DES NUITS SEREINES

Déposée le 6 janvier 1984 par l'association loi 1901 Nationale des Spécialistes en Voilage et Tissus d'Ameublement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAEVA DES NUITS SEREINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Spécialistes en Voilage et Tissus d'Ameublement domicilié(e) 6, rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST (France) - France.

La marque NAEVA DES NUITS SEREINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAEVA DES NUITS SEREINES est expirée depuis le 6 janvier 1994.

Nationale des Spécialistes en Voilage et Tissus d'Ameublement a également déposé les autres marques suivantes : POINT LITERIE


Association Nationale des Spécialistes en Voilage et Tissus d'Ameublement - 6, rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST (France) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Meubles, et articles d'ameublement. Tissus, couvertures de lit et de table, notamment articles de couchage : lits, sommiers, matelas, couettes, literie et accessoires de literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).