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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOÛT
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LES CHEMINS DU GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DU GOUT
ASSOCIATION NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOÛT association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3315743
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
LES CHEMINS DU GOUT de NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOÛT

Présentation de la marque LES CHEMINS DU GOUT

Déposée le 27 septembre 2004 par l'association loi 1901 NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOÛT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEMINS DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOÛT domicilié(e) Ecole Supérieure de Cuisine Francaise, 28, rue de l'abbé Grégoire,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 205 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Murielle BOUSQUET ASSOCIATION NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT domicilié(e) 1, Rue du port,34140 BOUZIGUES - 34140 - France.

La marque LES CHEMINS DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DU GOUT est expirée depuis le 27 septembre 2014.


ASSOCIATION NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOÛT association Loi 1901 - Ecole Supérieure de Cuisine Francaise, 28, rue de l'abbé Grégoire,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 440205789


Murielle BOUSQUET ASSOCIATION NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT - 1, Rue du port,34140 BOUZIGUES - 34140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

– télécommunications. Information en matière de télécommunications. – transport, emballages et entreposage de marchandises – organisation de voyages. – éducation, formation, divertissement activités sportives et culturelles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.