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Marques déposées par l'association loi 1901 nationale des Saint-Laurent de France
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Les St Laurent de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les St Laurent de France
Association nationale des Saint-Laurent de France, loi 1901

Numéro de dépôt :
3639815
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
Les St Laurent de France de nationale des Saint-Laurent de France

Présentation de la marque Les St Laurent de France

Déposée le 26 mars 2009 par l'association loi 1901 nationale des Saint-Laurent de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les St Laurent de France »

Le déposant est l'association loi 1901 nationale des Saint-Laurent de France domicilié(e) 3 rue Saint Germain - 41220 - SAINT-LAURENT-NOUAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 903 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association nationale des Saint-Laurent de France domicilié(e) 3 rue Saint Germain - 41220 - SAINT-LAURENT-NOUAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les St Laurent de France est expirée depuis le 26 mars 2019.


Association nationale des Saint-Laurent de France, loi 1901 - 3 rue Saint Germain - 41220 - SAINT-LAURENT-NOUAN - France - SIREN 450903380


Association nationale des Saint-Laurent de France - 3 rue Saint Germain - 41220 - SAINT-LAURENT-NOUAN - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Errata de la publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Organisation de rencontres à des fins culturelles ou divertissements entre villes du monde ayant pour nom Saint-Laurent.