Association Nationale des Plaisanciers en Eaux Intérieures, association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3400731
Date de dépôt :
29/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/12/2025
Présentation de la marque ANPEI LE MUSARD'EAU
Déposée le 29 décembre 2005 par l'association loi 1901 Nationale des Plaisanciers en Eaux Intérieures
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ANPEI LE MUSARD'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-05 du 3 février 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Plaisanciers en Eaux Intérieures domicilié(e) 64 rue du faubourg Saint-Martin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 103 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale des Plaisanciers en Eaux Intérieures, M. PEETERS Pierre domicilié(e) 27 Rue de Longeville - 57150 - CREUTZWALD - France.
La marque ANPEI LE MUSARD'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400731.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANPEI LE MUSARD'EAU arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.
Association Nationale des Plaisanciers en Eaux Intérieures, association Loi 1901 - 64 rue du faubourg Saint-Martin - 75001 - PARIS - France - SIREN 814103107
Association Nationale des Plaisanciers en Eaux Intérieures, M. PEETERS Pierre - 27 Rue de Longeville - 57150 - CREUTZWALD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663374 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
Renouvellement avec limitation le 24 décembre 2015 n°2605534 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2015-12-24
Produits pour l'imprimerie ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur les réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Education ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; services de loisirs ; publication de livre ; productions de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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