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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DES PETITS DÉBROUILLARDS
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" AVEC OU SANS GÈNES " EXPOSITION - ANIMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" AVEC OU SANS GÈNES " EXPOSITION - ANIMATION
ASSOCIATION NATIONALE DES PETITS DÉBROUILLARDS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
98748940
Date de dépôt :
09/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/09/2008

Présentation de la marque " AVEC OU SANS GÈNES " EXPOSITION - ANIMATION

Déposée le 9 septembre 1998 par l'association loi 1901 NATIONALE DES PETITS DÉBROUILLARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " AVEC OU SANS GÈNES " EXPOSITION - ANIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES PETITS DÉBROUILLARDS domicilié(e) 2 RUE DE LA CLÔTURE, LA HALLE AUX CUIRS, 75930 PARIS CEDEX 19 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION NATIONALE DES PETITS DEBROUILLARDS - France.

La marque " AVEC OU SANS GÈNES " EXPOSITION - ANIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " AVEC OU SANS GÈNES " EXPOSITION - ANIMATION est expirée depuis le 9 septembre 2008.


ASSOCIATION NATIONALE DES PETITS DÉBROUILLARDS ASSOCIATION LOI 1901 - 2 RUE DE LA CLÔTURE, LA HALLE AUX CUIRS, 75930 PARIS CEDEX 19 - France


ASSOCIATION NATIONALE DES PETITS DEBROUILLARDS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Education formation ; activités sportives et éducatives. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacle, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires décors de théâtre. Montage de bandes vidéo organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loterie. Réservation de places de spectacle.