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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Naturothérapeutes – IDENAT
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NATUROTHERAPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUROTHERAPIE
Association Nationale des Naturothérapeutes – IDENAT, association 1901

Numéro de dépôt :
4111364
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2024
NATUROTHERAPIE de Nationale des Naturothérapeutes – IDENAT

Présentation de la marque NATUROTHERAPIE

Déposée le 1 août 2014 par l'association loi 1901 Nationale des Naturothérapeutes – IDENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NATUROTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Naturothérapeutes – IDENAT domicilié(e) 79 rue de tocqueville - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 791 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TREGOURES DOMINIQUE domicilié(e) 18 RUE DU GENERAL COLIN - 78400 - CHATOU - France.

La marque NATUROTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUROTHERAPIE est expirée depuis le 1 août 2024.

Nationale des Naturothérapeutes – IDENAT a également déposé les autres marques suivantes : IDENAT


Association Nationale des Naturothérapeutes – IDENAT, association 1901 - 79 rue de tocqueville - 75017 - PARIS - France - SIREN 801791955


Mme TREGOURES DOMINIQUE - 18 RUE DU GENERAL COLIN - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Informations en matière de divertissement ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.