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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Moniteurs de Plongée – ANMP Ecole de Plongée Française – EPF
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GUIDES DE LA MER ECOLE DE PLONGEE FRANCAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GUIDES DE LA MER ECOLE DE PLONGEE FRANCAISE
Association Nationale des Moniteurs de Plongée – ANMP Ecole de Plongée Française – EPF, association syndicale loi de 1884

Numéro de dépôt :
3673766
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2019
GUIDES DE LA MER ECOLE DE PLONGEE FRANCAISE de Nationale des Moniteurs de Plongée – ANMP Ecole de Plongée Française – EPF

Présentation de la marque GUIDES DE LA MER ECOLE DE PLONGEE FRANCAISE

Déposée le 3 septembre 2009 par l'association loi 1901 Nationale des Moniteurs de Plongée – ANMP Ecole de Plongée Française – EPF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDES DE LA MER ECOLE DE PLONGEE FRANCAISE »

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Moniteurs de Plongée – ANMP Ecole de Plongée Française – EPF domicilié(e) Euro 92 – Bat F Z.I Les Trois Moulins Rue des Cistes - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques EMERY domicilié(e) 5 Rue des Genêts - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDES DE LA MER ECOLE DE PLONGEE FRANCAISE est expirée depuis le 3 septembre 2019.

Nationale des Moniteurs de Plongée – ANMP Ecole de Plongée Française – EPF a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DE LA MER , ANMP ASSOCIATION NATIONALE DES MONITEURS DE PLONGEE


Association Nationale des Moniteurs de Plongée – ANMP Ecole de Plongée Française – EPF, association syndicale loi de 1884 - Euro 92 – Bat F Z.I Les Trois Moulins Rue des Cistes - 06600 - ANTIBES - France


Monsieur Jacques EMERY - 5 Rue des Genêts - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 21 juin 2010 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°526137 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis ; articles de plongée : costumes de plongée.

Matériels d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, livres, manuels, produits de l'imprimerie, à l'exception des appareils.

Vêtements, chaussures, chappelerie.

Organisation de stages, voyages, séjours. Tourisme.

Activités sportives et culturelles, éducation, formation, instruction, enseignement, éditions de livres, de revues, locations de films, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.