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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Formateurs en Pâtisserie
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Championnat de France des Arts Gourmands
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Championnat de France des Arts Gourmands
Association Nationale des Formateurs en Pâtisserie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3922229
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/05/2022
Championnat de France des Arts Gourmands de Nationale des Formateurs en Pâtisserie

Présentation de la marque Championnat de France des Arts Gourmands

Déposée le 25 mai 2012 par l'association loi 1901 Nationale des Formateurs en Pâtisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Championnat de France des Arts Gourmands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Formateurs en Pâtisserie domicilié(e) Château de Montbarnier - 43200 - Yssingeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 708 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale des Formateurs en Pâtisserie, Mme. Hélène ROBERT domicilié(e) Château de Montbarnier - 43200 - Yssingeaux - France.

La marque Championnat de France des Arts Gourmands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Championnat de France des Arts Gourmands est expirée depuis le 25 mai 2022.


Association Nationale des Formateurs en Pâtisserie, Association loi 1901 - Château de Montbarnier - 43200 - Yssingeaux - France - SIREN 352708507


Association Nationale des Formateurs en Pâtisserie, Mme. Hélène ROBERT - Château de Montbarnier - 43200 - Yssingeaux - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.