Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECD
Association Nationale des Experts-Comptables Stagiaires, des Commissaires aux Comptes Stagiaires et des Etudiants en Comptabilité Supérieure (ANECS)
Club des Jeunes Experts Comptables et Commissaires aux Comptes (CJEC) Associations régies par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3261602
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/12/2013
ECD de Nationale des Experts-Comptables Stagiaires

Présentation de la marque ECD

Déposée le 8 décembre 2003 par l'association loi 1901 Nationale des Experts-Comptables Stagiaires et Club des Jeunes Experts Comptables et Commissaires aux Comptes (CJEC) Associations régies par la loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Les déposants sont l'association loi 1901 Nationale des Experts-Comptables Stagiaires - France et Club des Jeunes Experts Comptables et Commissaires aux Comptes (CJEC) Associations régies par la loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 92 rue de Rivoli,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ECD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECD est expirée depuis le 8 décembre 2013.


Association Nationale des Experts-Comptables Stagiaires, des Commissaires aux Comptes Stagiaires et des Etudiants en Comptabilité Supérieure (ANECS) - France

Club des Jeunes Experts Comptables et Commissaires aux Comptes (CJEC) Associations régies par la loi du 1er Juillet 1901 - 92 rue de Rivoli,75004 PARIS - 75004 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Produits de l'imprimerie ; revues, guides, journaux ; manuels d'enseignement ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Comptabilité ; expertise comptable ; services de conseil et d'audit en matière comptable et fiscale ; services de commissariat au compte ; services d'information en matière de comptabilité, d'expertise comptable, d'audit comptable et fiscal ; services d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; services de consultation en matière de personnel, de recrutement ; services d'aide à la création d'entreprise en particulier dans le domaine de l'audit comptable, d'expertise comptable ; services de relation publique ; services de représentation des experts-comptables et commissaires aux comptes stagiaires auprès des pouvoirs publics ; les services de conseil au développement économique des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes. Services de formation ; services de formation pratique ; services de préparation aux examens en particulier aux examens d'aptitude aux professions d'expert-comptable, comptable, commissaire aux comptes ; services de conseil en matière d'orientation professionnelle ; services d'enseignement par correspondance ; services d'information sur les métiers d'expert-comptable, comptable, commissaire aux comptes et sur les études et formations pour obtenir ces diplômes professionnels ; services de divertissement ; services d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; services d'organisation de séminaires, colloques, conférences en particulier dans le domaine de la profession d'expert-comptable, commissaire aux comptes ; services d'organisation de réunions, manifestations destinées à faciliter l'intégration dans la profession des experts-comptables et commissaires aux comptes des jeunes experts-comptables et commissaires aux comptes ; services d'organisation de réunions et manifestations de réflexion entre professionnels de l'activité d'expert-comptable, commissaire aux comptes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.