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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE - ANEM
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A.N.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.N.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE
ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE - ANEM

Numéro de dépôt :
1662334
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1995
A.N.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE de NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE - ANEM

Présentation de la marque A.N.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE

Déposée le 4 juillet 1985 par l'association loi 1901 NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE - ANEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.N.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE - ANEM domicilié(e) 50 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

La marque A.N.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.N.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE est expirée depuis le 4 juillet 1995.

NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE - ANEM a également déposé les autres marques suivantes : MOUNTAINS OF THE WORLD, MONTAGNES DU MONDE, MONTAÑAS DEL MUNDO


ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE - ANEM - 50 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Conseils aux élus, aux montagnards et aux collectivités locales.Information des élus, des montagnards et des collectivités locales.Etude de la législation et de la réglementation. Développement de la connaissance du milieu montagnard

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.