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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DES DIRECTEURS DES RESSOURCES HUMAINES
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OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION SOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION SOCIALE
ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DES RESSOURCES HUMAINES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3906933
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
OBSERVATOIRE DE L\'INNOVATION SOCIALE de NATIONALE DES DIRECTEURS DES RESSOURCES HUMAINES

Présentation de la marque OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION SOCIALE

Déposée le 21 mars 2012 par l'association loi 1901 NATIONALE DES DIRECTEURS DES RESSOURCES HUMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES DIRECTEURS DES RESSOURCES HUMAINES domicilié(e) 5 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 414 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Isabelle GAVANON domicilié(e) 14 boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION SOCIALE est expirée depuis le 21 mars 2022.

NATIONALE DES DIRECTEURS DES RESSOURCES HUMAINES a également déposé les autres marques suivantes : [CONFIDENCES DE DRH] PAR LES ECHOS ET L ANDRH , PRIX DU DRH NUMERIQUE , LE CERCLE DES PARADOXES , LA MAISON DES RESSOURCES HUMAINES , Trophé de la gouvernance humaine , Trophée de la gouvernance humaine , ANDRH ACADEMY , OBSERVATOIRE SIRH ENTREPRISE NUMERIQUE & PRATIQUES MANAGERIALES , OBSERVATOIRE DE L'ALTERNANCE , Les rencontres du dialogue social


ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DES RESSOURCES HUMAINES, ASSOCIATION - 5 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France - SIREN 784414187


FIDAL, Mme. Isabelle GAVANON - 14 boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de loisir.