Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Consommateurs Hospitaliers Privés et Assimilés
/
CARTE SESAME PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE SESAME PLUS
Association Nationale des Consommateurs Hospitaliers Privés et Assimilés (ANCHPA, association déclarée, loi de Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1507332
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
15/07/1997

Présentation de la marque CARTE SESAME PLUS

Déposée le 15 juillet 1987 par l'association loi 1901 Nationale des Consommateurs Hospitaliers Privés et Assimilés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « CARTE SESAME PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Consommateurs Hospitaliers Privés et Assimilés domicilié(e) 16, chemin de Croas Guinguin, 22500 PAIMPOL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUONIAM. - France.

La marque CARTE SESAME PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE SESAME PLUS est expirée depuis le 15 juillet 1997.


Association Nationale des Consommateurs Hospitaliers Privés et Assimilés (ANCHPA, association déclarée, loi de Juillet 1901) - 16, chemin de Croas Guinguin, 22500 PAIMPOL. - France


QUONIAM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie; clichés, caractères d'imprimerie, en particulier cartes de club, d'association, de fidélité, de ristourne