ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILLERS EN GESTION DE PATRIMOINE ET DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS POUR LA CONNAISSANCE ET LA PROMOTION DE LA CULTURE, DES ARTS ET DES LETTRES [ANAPROCAL], association loi 1901
Numéro de dépôt :
4012881
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
Présentation de la marque VOX PATRIMONIA
Déposée le 17 juin 2013 par l'association loi 1901 NATIONALE DES CONSEILLERS EN GESTION DE PATRIMOINE ET DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS POUR LA CONNAISSANCE ET LA PROMOTION DE LA CULTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VOX PATRIMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES CONSEILLERS EN GESTION DE PATRIMOINE ET DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS POUR LA CONNAISSANCE ET LA PROMOTION DE LA CULTURE domicilié(e) 14 avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque VOX PATRIMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOX PATRIMONIA est expirée depuis le 17 juin 2023.
ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILLERS EN GESTION DE PATRIMOINE ET DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS POUR LA CONNAISSANCE ET LA PROMOTION DE LA CULTURE, DES ARTS ET DES LETTRES [ANAPROCAL], association loi 1901 - 14 avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France
TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 25 septembre 2014 - Renonciation partielle n°632068 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; périodiques ; magazines ; albums ; almanachs ; manuels ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; lettres (courriers) ; autographes ; photogravures ; papier à lettres ; partitions musicales sur papier ; dessins ; instruments de dessin ; gravures ; eaux-fortes (gravures) ; cartes postales ; affiches ; papier parchemin ; publications.
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions de lettres (courriers) écrites par des personnalités historiques ; services de musée (présentation, expositions) ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions) ; académies (éducation) ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres, de textes, de lettres (courriers) ; prêts de livres ; publication électronique de livres, de textes, de lettres (courriers) et de périodiques en ligne.
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