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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Chasseurs de Grand Gibier
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ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'AMELIORATION DU GRAND GIBIER A.G.A.G.G.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'AMELIORATION DU GRAND GIBIER A.G.A.G.G.
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier

Numéro de dépôt :
92432574
Date de dépôt :
03/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2002

Présentation de la marque ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'AMELIORATION DU GRAND GIBIER A.G.A.G.G.

Déposée le 3 septembre 1992 par l'association loi 1901 Nationale des Chasseurs de Grand Gibier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'AMELIORATION DU GRAND GIBIER A.G.A.G.G. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Chasseurs de Grand Gibier domicilié(e) 2, Rue René Donnet, 21240 TALANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier - France.

La marque ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'AMELIORATION DU GRAND GIBIER A.G.A.G.G. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'AMELIORATION DU GRAND GIBIER A.G.A.G.G. est expirée depuis le 3 septembre 2002.

Nationale des Chasseurs de Grand Gibier a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER A.D.C.G.G. , COMMISSION NATIONALE DE MENSURATION DES TROPHEES , ANCGG , ASSOCIATION NATIONALE DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER A.N.C.G.G.


Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier - 2, Rue René Donnet, 21240 TALANT - France


Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Papier, carton et produit en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeteries; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; journaux; revues; périodiques.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et condutie de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions ou de manifestations à but culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.