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Marques déposées par l'association loi 1901 nationale des centres de culture scientifique et technique La réunion des CCSTI
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CCSTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCSTI
association nationale des centres de culture scientifique et technique La réunion des CCSTI, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3980870
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/02/2023
CCSTI de nationale des centres de culture scientifique et technique La réunion des CCSTI

Présentation de la marque CCSTI

Déposée le 7 février 2013 par l'association loi 1901 nationale des centres de culture scientifique et technique La réunion des CCSTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CCSTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 nationale des centres de culture scientifique et technique La réunion des CCSTI domicilié(e) 72 Faubourg de Bourgogne - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 489 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association nationale des centres de culture scientifique et technique La réunion des CCSTI domicilié(e) 72 Faubourg de Bourgogne - 45000 - ORLEANS - France.

La marque CCSTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCSTI est expirée depuis le 7 février 2023.

nationale des centres de culture scientifique et technique La réunion des CCSTI a également déposé les autres marques suivantes : CCSTI


association nationale des centres de culture scientifique et technique La réunion des CCSTI, association loi 1901 - 72 Faubourg de Bourgogne - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 409489432


association nationale des centres de culture scientifique et technique La réunion des CCSTI - 72 Faubourg de Bourgogne - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.