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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Centres d'Instruction Routière Français (ANCIRF) Association Loi du 1er juillet 1901
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CIR+ REUNIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIR+ REUNIS
Association Nationale des Centres d'Instruction Routière Français (ANCIRF) Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3591832
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
CIR+ REUNIS de Nationale des Centres d\'Instruction Routière Français (ANCIRF) Association Loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque CIR+ REUNIS

Déposée le 29 juillet 2008 par l'association loi 1901 Nationale des Centres d'Instruction Routière Français (ANCIRF) Association Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIR+ REUNIS »

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Centres d'Instruction Routière Français (ANCIRF) Association Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 17 Avenue Alexandre Goupil,44700 ORVAULT - 44700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTO ECOLE THIBAUDEAU domicilié(e) Place de Retz,44680 STE PAZANNE - 44680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIR+ REUNIS est expirée depuis le 29 juillet 2018.

Nationale des Centres d'Instruction Routière Français (ANCIRF) Association Loi du 1er juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CIR +


Association Nationale des Centres d'Instruction Routière Français (ANCIRF) Association Loi du 1er juillet 1901 - 17 Avenue Alexandre Goupil,44700 ORVAULT - 44700 - France


AUTO ECOLE THIBAUDEAU - Place de Retz,44680 STE PAZANNE - 44680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

– auto-école, à savoir évaluation de niveau, formation et perfectionnement à la conduite automobile. – organisation et conduite d'ateliers (formation) de récupération des points du permis de conduire. • enseignement de la conduite automobile. • post permis (formation).