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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DES CENTRES D'INSTRUCTION ROUTIERE FRANCAIS "ANCIRF
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CIR +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIR +
"ASSOCIATION NATIONALE DES CENTRES D'INSTRUCTION ROUTIERE FRANCAIS "ANCIRF" (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
96627583
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque CIR +

Déposée le 30 mai 1996 par l'association loi 1901 NATIONALE DES CENTRES D'INSTRUCTION ROUTIERE FRANCAIS "ANCIRF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIR + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES CENTRES D'INSTRUCTION ROUTIERE FRANCAIS "ANCIRF domicilié(e) Maison de l'Automobile - 50, rue Rouget de Lisle, 92158 SURESNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POUDEVIGNE Jean-Pierre CIR ILE-de-FRANCE - France.

La marque CIR + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIR + est expirée depuis le 30 mai 2006.

NATIONALE DES CENTRES D'INSTRUCTION ROUTIERE FRANCAIS "ANCIRF a également déposé les autres marques suivantes : CIR+ REUNIS


"ASSOCIATION NATIONALE DES CENTRES D'INSTRUCTION ROUTIERE FRANCAIS "ANCIRF" (Association Loi de 1901) - Maison de l'Automobile - 50, rue Rouget de Lisle, 92158 SURESNES CEDEX - France


Monsieur POUDEVIGNE Jean-Pierre CIR ILE-de-FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Formation - Instruction - Education - Organisation et conduite de colloques, congrès