Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARTISANS DU BAIN
Association Nationale des Artisans et des Petites Entreprises du Bâtiment pour le Développement et la Promotion du Salon de Bains (A.S. de B.)

Numéro de dépôt :
96612711
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque LES ARTISANS DU BAIN

Déposée le 26 février 1996 par l'association loi 1901 Nationale des Artisans et des Petites Entreprises du Bâtiment pour le Développement et la Promotion du Salon de Bains (A.S. de B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTISANS DU BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Artisans et des Petites Entreprises du Bâtiment pour le Développement et la Promotion du Salon de Bains (A.S. de B domicilié(e) 46, avenue d'Ivry, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger AYEL A.S. de B. - France.

La marque LES ARTISANS DU BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISANS DU BAIN est expirée depuis le 26 février 2006.

Nationale des Artisans et des Petites Entreprises du Bâtiment pour le Développement et la Promotion du Salon de Bains (A.S. de B a également déposé les autres marques suivantes : DESSINE-MOI UN SALON DE BAINS ARTISANS AS DE B


Association Nationale des Artisans et des Petites Entreprises du Bâtiment pour le Développement et la Promotion du Salon de Bains (A.S. de B.) - 46, avenue d'Ivry, 75013 PARIS - France


Monsieur Roger AYEL A.S. de B. - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357580 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, tous ces produits étant fabriqués par des artisans Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tous ces produits étant fabriqués par des artisans. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, tous ces produits étant fabriqués par des artisans. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tous ces produits étant fabriqués par des artisans. Meubles, glaces (miroirs), cadres, tous ces produits étant fabriqués par des artisans. Tapis, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tous ces produits étant fabriqués par des artisans. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Constructions et réparations ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Entretien ou nettoyage de locaux, du sol, tous ces services étant fournis par des artisans.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.