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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Apprentis de France
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Recherche proactive d'entreprise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Recherche proactive d'entreprise
Association Nationale des Apprentis de France, Association

Numéro de dépôt :
4034994
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2023
Recherche proactive d\'entreprise de Nationale des Apprentis de France

Présentation de la marque Recherche proactive d'entreprise

Déposée le 25 septembre 2013 par l'association loi 1901 Nationale des Apprentis de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Recherche proactive d'entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Apprentis de France domicilié(e) 9 place de Belgique - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 009 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale des Apprentis de France, M. Marietti Morgan domicilié(e) 9 place de Belgique - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque Recherche proactive d'entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recherche proactive d'entreprise est expirée depuis le 25 septembre 2023.


Association Nationale des Apprentis de France, Association - 9 place de Belgique - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 531009181


Association Nationale des Apprentis de France, M. Marietti Morgan - 9 place de Belgique - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.