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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Anciens Parachutistes
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PLEIN-CIEL A.N.A.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN-CIEL A.N.A.P.
Association Nationale des Anciens Parachutistes

Numéro de dépôt :
1182694
Date de dépôt :
24/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PLEIN-CIEL A.N.A.P. de Nationale des Anciens Parachutistes

Présentation de la marque PLEIN-CIEL A.N.A.P.

Déposée le 24 septembre 1981 par l'association loi 1901 Nationale des Anciens Parachutistes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN-CIEL A.N.A.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Anciens Parachutistes domicilié(e) 35, rue Saint-Georges, 75009 PARIS (Association Loi 1901). - France.

La marque PLEIN-CIEL A.N.A.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PLEIN-CIEL A.N.A.P. est expirée depuis le 24 septembre 1991.


Association Nationale des Anciens Parachutistes - 35, rue Saint-Georges, 75009 PARIS (Association Loi 1901). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Inscription - Renonciation partielle n°34825 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°34825 - Publication au BOPI

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux. Prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.