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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DES ACTEURS DU CHANTIER ECOLE
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Les Acteurs du CHANTIER ÉCOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Acteurs du CHANTIER ÉCOLE
ASSOCIATION NATIONALE DES ACTEURS DU CHANTIER ECOLE (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3021397
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010
Les Acteurs du CHANTIER ÉCOLE de NATIONALE DES ACTEURS DU CHANTIER ECOLE

Présentation de la marque Les Acteurs du CHANTIER ÉCOLE

Déposée le 13 avril 2000 par l'association loi 1901 NATIONALE DES ACTEURS DU CHANTIER ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Acteurs du CHANTIER ÉCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES ACTEURS DU CHANTIER ECOLE domicilié(e) 90 RUE SAINT JEAN, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 982 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CHANTIER ECOLE DENIS MAIER - France.

La marque Les Acteurs du CHANTIER ÉCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Acteurs du CHANTIER ÉCOLE est expirée depuis le 13 avril 2010.


ASSOCIATION NATIONALE DES ACTEURS DU CHANTIER ECOLE (ASSOCIATION LOI 1901) - 90 RUE SAINT JEAN, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 414982140


ASSOCIATION CHANTIER ECOLE DENIS MAIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

- produits de l'imprimerie. Services de télécommunications de messagerie électronique par réseaux Internet. - édition de livres - édition de revues - organisation et conduite de colloques. Formation d'encadrants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.