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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Acteurs de l'Ecole
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Carn@val numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carn@val numérique
Association Nationale des Acteurs de l'Ecole

Numéro de dépôt :
4517864
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
Carn@val numérique de Nationale des Acteurs de l\'Ecole

Présentation de la marque Carn@val numérique

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par l'association loi 1901 Nationale des Acteurs de l'Ecole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carn@val numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Acteurs de l'Ecole domicilié(e) LES CARMENTRANS - 47450 - SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michelle LAURISSERGUES domicilié(e) LES CARMENTRANS - 47450 - SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN - France.

La marque Carn@val numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carn@val numérique arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.


Association Nationale des Acteurs de l'Ecole - LES CARMENTRANS - 47450 - SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN - France


Madame Michelle LAURISSERGUES - LES CARMENTRANS - 47450 - SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.