Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANGIIL
ASSOCIATION NATIONALE DE GESTION DES INFIRMIERES ET INFIRMIERS LIBERAUX ANGIIL

Numéro de dépôt :
1509747
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/11/2007
ANGIIL de NATIONALE DE GESTION DES INFIRMIERES ET INFIRMIERS LIBERAUX ANGIIL

Présentation de la marque ANGIIL

Déposée le 24 novembre 1987 par l'association loi 1901 NATIONALE DE GESTION DES INFIRMIERES ET INFIRMIERS LIBERAUX ANGIIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ANGIIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DE GESTION DES INFIRMIERES ET INFIRMIERS LIBERAUX ANGIIL domicilié(e) Association Loi 1901, Siège: 60 rue du 10avril 31500 TOULOUSE (dossier no 2101655) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 087 938 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANGIIL domicilié(e) (dossier no 2101655) - France.

La marque ANGIIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANGIIL est expirée depuis le 24 novembre 2007.


ASSOCIATION NATIONALE DE GESTION DES INFIRMIERES ET INFIRMIERS LIBERAUX ANGIIL - Association Loi 1901, Siège: 60 rue du 10avril 31500 TOULOUSE (dossier no 2101655) - France - SIREN 319087938


ANGIIL - (dossier no 2101655) - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1997 n°2101655 - Publication au BOPI 1997-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 28 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°244866 - Publication au BOPI 1997-10-28

Contrôle des déclarations No 2035 des infirmiers libéraux, contrôle de comptabilité.