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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DE DIFFUSION CULTURELLE
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BEL ART PRODUCTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL ART PRODUCTIONS
ASSOCIATION NATIONALE DE DIFFUSION CULTURELLE, Association Loi du 1901

Numéro de dépôt :
3087392
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011
BEL ART PRODUCTIONS de NATIONALE DE DIFFUSION CULTURELLE

Présentation de la marque BEL ART PRODUCTIONS

Déposée le 2 mars 2001 par l'association loi 1901 NATIONALE DE DIFFUSION CULTURELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL ART PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DE DIFFUSION CULTURELLE domicilié(e) 5 rue Bellart, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 622 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MORLOCK, ANDC - France.

La marque BEL ART PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL ART PRODUCTIONS est expirée depuis le 2 mars 2011.


ASSOCIATION NATIONALE DE DIFFUSION CULTURELLE, Association Loi du 1901 - 5 rue Bellart, 75015 PARIS - France - SIREN 784622466


JEAN MORLOCK, ANDC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Education, formation, divertissement, activités culturelles Télécommunications.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.